Le réglement de fonctionnement

Membres du Conseil d'adminitration

  • Céline Patissier, Présidente
  • Sophie HEMMERLING, Vice-Présidente
  • Corinne Stimpfling, Vice-Présidente, adjointe au Maire
  • Christophe Weider, Vice-Président
  • Violaine Pleignet, Trésorière
  • Elodie-Marie Perret, Trésorière-adjointe
  • Lara Muller, Secrétaire
  • Audrey Goepfert, Assesseur, Conseillère municipale

Les objectifs

  • aider les parents dans leur choix de garde,
  • veiller à la qualité d’accueil des enfants et à leur bien-être,
  • offrir aux parents, durant leur absence, un mode de garde pour leur enfant qui soit enrichissant et convivial, avec un personnel qualifié,
  • proposer aux enfants un cadre de vie agréable et adapté à leurs besoins,
  • développer de véritables missions d’intégration sociale, en s’ouvrant à toutes les familles et à tous les enfants,
  • donner au personnel les moyens de mener à bien leurs actions, se référant au projet pédagogique,
  • être un interlocuteur attentif aux différents besoins (enfants, parents et personnel) et remplir les fonctions d’employeur,
  • être un interlocuteur auprès des différents partenaires : municipalité, CAF, PMI, Conseil Général,…
  • participer à la formation de futurs professionnels : accueil de stagiaires. Et/ou d’apprentis.

I. FONCTIONNEMENT

1. Présentation

Notre agrément permet une capacité d’accueil de 32 enfants répartis sur deux groupes : 16 petits/moyens âgés de 10 semaines à 18/30 mois et 16 moyens/grands âgés de 18/36 mois à 3 ans et demi. La priorité est donnée aux habitants de la commune de Blotzheim jusqu’au 31 mai de chaque année. A partir du 1er juin, les places sont ouvertes aux familles extérieures à Blotzheim pour une année scolaire. Le contrat peut être reconduit l’année suivante en cas de disponibilités.

Un accueil adapté et personnalisé peut être envisagé pour des enfants à besoins spécifiques. Cette intégration est possible uniquement si elle est compatible avec la vie en collectivité et si l’encadrement est suffisant.

Divers types d’accueil sont proposés aux enfants âgés de 10 semaines jusqu’aux 3 ans révolus (dernier jour précédant leur 4ème anniversaire) et pour les enfants handicapés bénéficiaires de l’AEEH (Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé) jusqu’à 5 ans révolus (dernier jour précédant leur 6ème anniversaire) :

  • L’accueil régulier : les besoins sont connus à l’avance et sont récurrents. L’accueil est formalisé par un contrat conclu avec la famille pour une durée d’un an maximum sur la base des besoins qu’elle expose : amplitude horaire journalière, nombre d’heures réservées par semaine, nombre de mois de fréquentation.
  • L’accueil occasionnel :  Les besoins sont connus à l’avance,  sont ponctuels et ne sont pas récurrents.Pour des raisons d’organisation, il est préférable de ne pas chercher l’enfant  durant le temps du repas ou de la sieste.
    L’accueil d’urgence : les besoins ne peuvent pas être anticipés. L’accueil correspond à une situation exceptionnelle. La direction se laisse la possibilité d’évaluer le temps d’accueil nécessaire suivant la situation évoquée.

Aucune condition d’activité professionnelle ou assimilée des deux parents ou du parent unique n’est exigée.

Horaires

Le multi-accueil « Les P’tits Choux » est ouvert du lundi au vendredi de 7h30 à 18h30.

Il est impératif de respecter l’horaire de fermeture de la structure : l’enfant doit avoir quitté le multi-accueil à 18 heures 30.

Si, sans prévenir, les parents ou les personnes majeures mandatées ne se présentent pas à l’heure de la fermeture, l’enfant pourra être remis aux autorités compétentes (police ou gendarmerie).

La structure est fermée les jours fériés (calendrier français), une à deux semaines entre Noël et Nouvel An, une semaine pendant les vacances de février ou de Pâques (en alternance d’une année sur l’autre), et trois semaines en été. Des fermetures exceptionnelles peuvent être prévues : pont, formation, journée pédagogique, etc  …

Les arrivées et les départs des enfants :

Les heures d’arrivée et de départ de l’enfant mentionnées sur le contrat d’accueil sont transmises au personnel. Nous vous demandons de nous informer d’une arrivée ou d’un départ plus tardif ou plus avancé, pour assurer un accueil adapté et de qualité de votre (vos) enfant (s), pour lui donner des repères dans le temps, et de pouvoir anticiper l’organisation des plannings du personnel.

Si les horaires du contrat ne sont pas respectés, (ou que nous observons des retards récurrents) la direction se réserve le droit de modifier les horaires du calendrier de la période, voire de rompre le contrat.

  • Pour le groupe des moyens/grands, pas d’arrivée entre 10h30 et 14 heures ; départ possible à 12 heures sinon 14 heures.
  • Pour le groupe des petits/moyens, pas d’arrivée et de départ entre 10h30 et 14 heures
  • Pour les deux groupes, pas d’arrivée et de départ au moment du goûter soit entre 15h45 et 16h45.
  • Eviter tout dérangement lors du temps de sieste (téléphone/sonnette) afin de ne pas réveiller les enfants.

Formalités d'admission

La confirmation de réservation et l’inscription se finalisent sur rendez-vous auprès de la directrice ou de la directrice adjointe. L’admission de l’enfant ne sera définitive que lorsque les parents auront rempli, signé et fourni tous les documents suivants :

  • les autorisations approuvées et signées par les deux parents,
  • le certificat médical signé par le médecin attestant l’aptitude de l’enfant à vivre en collectivité, et que les vaccinations sont à jour,
  • l’attestation d’assurance responsabilité civile,
  • une copie du livret de famille (parents et le(s) enfant(s) accueillis au multi-accueil)
  • l’avis d’imposition N-2 ou le numéro d’allocataire pour prélever les informations ressources sur CDAP (Consultation des Données Allocataires par les Partenaires)
  • une photocopie du jugement concernant le droit de garde de l’enfant, en cas de divorce ou de séparation,
  • l’attestation d’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (l’AEEH) si vous avez un enfant handicapé à charge,
  • un RIB pour le prélèvement automatique.

Certains de ces documents sont à renouveler en cours d’année et à chaque rentrée scolaire. En cas de dossier incomplet, l’enfant ne pourra pas être accueilli au multi-accueil.

Le dossier de chaque famille est gardé sous forme papier et informatique. A ce titre, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et le règlement général de protection des données entré en application le 25 mai 2018, les familles disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant.

Les parents sont tenus d’avertir la direction par courrier de tout changement d’adresse, d’employeur, de numéro de téléphone (liste rouge y compris), de situation professionnelle (cessation ou reprise d’activité, chômage) et de situation familiale (mariage, concubinage, naissance, séparation, divorce, décès).

Modalités d'accueil

Contrat d’accueil

Sur une année scolaire, 3 calendriers sont prévus : août à décembre, janvier à avril et mai à juillet. Au minimum 15 jours avant le début de la période, le calendrier est donné aux parents. Ils doivent le compléter et le remettre impérativement à la direction à la date mentionnée sur le document. Toute modification  ultérieure ne pourra être prise en compte. Chaque calendrier permettra d’éditer le contrat d’accueil de votre (vos) enfant (s). Il indiquera les jours et horaires de présence de l’enfant pour la semaine, les absences de l’enfant, le tarif horaire et mensuel sur la période. Il devra être signé par les deux parents. L’un des deux exemplaires devra être remis à la direction.

ATTENTION :  Toute demande de changement lié au contrat d’accueil (augmentation ou diminution des heures ou des jours d’accueil, rupture de contrat) devra faire l’objet d’un préavis d’un mois. Le courrier devra être remis en main propre à la direction ou adressé au multi-accueil en recommandé avec AR. La modification du tarif et/ou des heures et des jours d’accueil se concrétise par la signature d’un avenant au contrat d’accueil et prendra effet après le mois de préavis et au plus tôt le premier du mois suivant. Il en est de même pour une rupture de contrat.

Si modification ou diminution du temps d’accueil par rapport à la confirmation de réservation faite lors de l’inscription, le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser l’enfant.

 

Formalités d’accueil:

Pour les enfants accueillis en régulier ou en occasionnel, une heure d’accueil correspond aux soixante minutes avant l’arrivée de l’enfant.

Pour l’accueil régulier, les journées et/ou demi-journées de présence de l’enfant sont reconduites de semaine en semaine.

Pour les parents ayant des jours et des horaires variables, un planning mensuel d’accueil de l’enfant devra impérativement être remis, au plus tard le 15 du mois pour le mois suivant.

L’accueil sera accordé suivant les disponibilités.

Pour un meilleur fonctionnement de la structure (gaspillage inutile de nourriture) et pour nous laisser la possibilité d’accueillir un autre enfant, nous vous prions de bien vouloir prévenir la direction, dès votre connaissance, de toute absence non prévue sur le contrat ainsi que des absences de dernière minute le matin à partir de 7h30 et au plus tard pour 8 heures.

 

Adaptation

Quel que soit le mode de garde choisi, il est organisé un accueil progressif ceci en vue d’aménager au mieux la séparation parents/enfant, et de laisser à l’enfant, mais aussi aux parents, le temps de se familiariser avec le personnel et les lieux.

La période d’adaptation est une séparation progressive où enfant, parents et professionnels vont apprendre à se connaître et à établir un climat de confiance.

Pour créer ce lien privilégié pendant ce temps d’adaptation, un professionnel du groupe sera le « référent » de l’enfant et sa famille. Il recueillera auprès des parents des renseignements pour connaître les habitudes, les besoins et le rythme de l’enfant. Il fera aussi découvrir aux parents l’organisation de la vie de leur enfant à la crèche.

L’adaptation se fera sur une période de 15 jours après l’établissement d’un premier rendez-vous fixé par la directrice puis directement par l’équipe.

 

 Six à sept rendez-vous sont prévus :

– 1er rendez-vous : 1h en présence des parents pour remplir la feuille d’habitudes de vie : activités, sommeil, repas, changes, propreté,… de l’enfant,

– 2ème rendez-vous : en partie en présence des parents pour un temps d’activité,

– 3ème rendez-vous : 30 mn à 1h de séparation pour un temps d’activité,

– 4ème rendez-vous : 1h30 à 2h de séparation pour un temps d’activité,

– 5ème rendez-vous : 3 à 4h de séparation pour un temps d’activité et un temps de repas,

– 6ème rendez-vous : 4 à 5h de séparation pour un temps d’activité, un temps de repas et un temps de sieste.

La rencontre suivante s’effectuera suivant une journée type du contrat d’accueil de l’enfant.

Cette période d’adaptation doit se faire de façon progressive et être adaptée en fonction de l’intégration de l’enfant et de ses parents à la crèche.

Après la période d’adaptation, une période d’essai de 15 jours maximum est prévue afin de vérifier si les horaires du contrat d’accueil conviennent aux parents et à la structure.

II. TARIFICATION

1. Participations familiales

Réactualisée au 1er janvier de chaque année et dans la limite mensuelle d’un plancher et d’un plafond déterminés par la CNAF, la participation familiale horaire est calculée en fonction :

  • Des ressources figurant sur CDAP ou celles déclarées sur le dernier avis d’imposition à la rubrique « total des salaires et assimilés » (N-2 pour N) avant tout abattement fiscal. Sont déduites les pensions alimentaires versées, les déficits fonciers ou financiers, sont pris en compte les pensions alimentaires perçues, les revenus fonciers et financiers, les indemnités journalières d’accident du travail et de maladie professionnelle.

 A défaut de production des documents demandés nous appliquerons le tarif maximum. En cours d’année, une réactualisation du tarif peut être effectuée en cas de changement de situation familiale (mariage, concubinage, naissance, séparation, divorce, décès) et/ou de changements de situation économique (cessation ou reprise d’activité, chômage). La modification du tarif s’appliquera le 1er du mois, uniquement sur présentation des justificatifs et des indications données sur CDAP.

  • Un taux d’effort calculé sur une base horaire appliquée en fonction du nombre d’enfants à charge : 0,06 % des revenus mensuels pour 1 enfant à charge, 0,05 % pour 2 enfants, 0,04 % pour 3 enfants, 0,03 % pour 4 enfants, 0 ,02 % pour 8 à 10 enfants.

Un enfant handicapé à charge de la famille permet d’appliquer le tarif immédiatement inférieur.

 

Pour les réguliers

Les parents sont tenus au paiement d’une participation mensuelle forfaitaire suivant les heures et les jours réservés sur le contrat d’accueil.

Calcul du tarif

Nombre de semaines d’accueil X le nombre d’heures hebdomadaires d’accueil divisé par les nombre de mois retenus pour la mensualisation = nombre d’heures d’accueil mensuel.

Nombre d’heures d’accueil mensuel X la participation familiale horaire = tarif mensuel.

 

Pour les occasionnels

Les heures réalisées sont facturées suivant le barème CNAF (§ Participations familiales).

Une absence prévisible devra être signalée 48 heures à l’avance, pour éviter une facturation des heures réservées.

 

Pour l’accueil d’urgence

En cas de ressources inconnues, le tarif est calculé sur le montant total des participations familiales facturées sur l’exercice précédent, divisé par le nombre d’actes facturés au cours de l’année précédente.

Pour tous les accueils, les repas et les goûters sont compris dans le tarif.

Si votre enfant est absent, et pour éviter tout gaspillage, nous vous demandons de nous prévenir le matin au plus tard pour 8 heures. Merci de votre compréhension.

Pour tous les accueils, nous nous réservons le droit d’appréhender chaque situation au cas par cas.

Toutes les prestations sont à régler de préférence par prélèvement automatique (RIB à fournir), mais aussi par chèque à l’ordre de Multi-accueil « Les p’tits choux », en espèces, ou en chèques CESU dans les quinze jours suivant la réception de la facture.

2. Tarifications supplémentaires

Les heures d’adaptation sont facturées au tarif horaire. Toute modification d’accueil hebdomadaire non prévue initialement dans le contrat ou sur le planning mensuel sera facturée en sus au tarif horaire :

  • Rajout de jour,
  • Dépassement horaire : pour tout dépassement journalier tant à l’arrivée qu’au départ, chaque demi-heure commencée est due avec une tolérance de 5 minutes,
  • Pour tout dépassement global du contrat d’accueil (heures réservées < heures réalisées), chaque demi-heure réalisée en sus sera facturée et exigible au moment du contrat (par exemple : semaine de congé positionnée non prise).

3. Cotisation

Dès l’inscription, les parents sont membres de l’association. La cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le Conseil d’Administration, est de 15 euros pour les habitants de Blotzheim et de 50 euros pour les habitants d’autres communes.

La carte de membre est renouvelable tous les ans après la fermeture de l’été. La cotisation est due à partir du premier jour d’accueil de votre (vos)  enfant (s) :

  • Dans sa totalité les six premiers mois : août à janvier inclus
  • Réduite de moitié à partir du 1er février jusqu’au 31 juillet.

Déductions

Les déductions possibles à compter du premier jour d’absence sont :

  • L’éviction de la crèche par le médecin de crèche
  • L’hospitalisation de l’enfant sur présentation d’un certificat d’hospitalisation
  • La fermeture de la crèche.

Une déduction à compter du quatrième jour d’absence est effectuée en cas de maladie supérieure à trois jours sur présentation d’un certificat médical à transmettre à la structure dans les 48 heures par mail, par courrier ou remis en main propre. Le délai de carence qui comprend le premier jour d’absence et les deux jours calendaires suivants est dû.

Tout justificatif remis après le délai prévu ne sera pas pris en compte.

III. INFORMATIONS PRATIQUES

1. Consignes d'accueil

L’enfant ne peut être recherché par ses parents pendant les heures d’interruption de travail si ce n’est pour l’emmener définitivement.

Pour toute personne venant de l’extérieur, la circulation dans les locaux se fait avec des sur-chaussures mises à disposition dans les entrées ; elles sont obligatoires dans le groupe des petits/moyens et pour le groupe des moyens/grands seulement en cas de routes mouillées ou sales.

Les parents doivent se laver les mains avant d’entrer dans le groupe : un gel hydro alcoolique est à disposition.

Les parents accompagnent l’enfant à l’intérieur de l’établissement, le dévêtissent, rangent ses effets personnels dans son casier, puis le confient au personnel.

Des badgeuses à l’entrée de chaque groupe nécessitent une lecture du code barre du ou des prénoms de votre (vos) enfant (s) : à l’arrivée (avant d’entrer dans le groupe) et au départ (après avoir quitté le groupe). A chaque lecture, un signal sonore doit se faire entendre.

Les badgeuses ne sont pas des jouets, merci de ne pas confier la lecture du code barre à votre (vos) enfant (s).

Exceptionnellement l’enfant pourra être recherché par une personne majeure autre que celle mentionnée dans le dossier, à condition que celle-ci présente une autorisation nominative signée par les parents, une pièce d’identité et que l’équipe soit prévenue de ce changement.

2. Alimentation / Hygiène

Dans le groupe des petits/moyens, l’alimentation de l’enfant se fera suivant les indications écrites (feuille d’habitude de vie) et orales données par les parents (sont concernés les enfants qui ne mangent pas encore les repas livrés la société de restauration).

Votre enfant devra être changé et avoir pris son biberon et/ou son petit-déjeuner avant de venir au multi-accueil.

Tous les repas, sauf le lait maternisé, sont fournis par la structure sans tarification supplémentaire.

Un protocole d’allaitement maternel sera signé par la maman si elle souhaite poursuivre l’allaitement et apporter son lait maternel ; si elle souhaite allaiter son enfant sur place, la maman doit prévenir l’équipe de l’heure de sa venue.

Les repas des moyens/grands, pris au multi-accueil aux alentours de 11 heures, sont livrés par une société de restauration en liaison chaude. Les menus sont affichés à l’entrée de chaque groupe et peuvent être consultés sur le site Web.

Possibilité d’introduire le repas traiteur à partir de 15 mois selon les capacités de mastication de l’enfant mais également son autonomie pour manger et ses capacités à rester assis pendant environ 45 minutes.

Un certificat médical devra être fourni en cas d’allergie ou de contre-indication alimentaire.

Pour les anniversaires, les parents pourront apporter un gâteau sec sans noisettes, ni amandes, …, sans chantilly, ni crème au beurre ou pâtissière,… Vous pouvez apporter des jus de fruits, mais évitez les sodas.

Toute boisson dans un biberon ou bec verseur, préparée à la maison, est interdite.

En dehors du trousseau initial, les couches ou d’autres produits d’hygiène sont fournis par la structure sans tarification supplémentaire.

Si les parents souhaitent une autre marque de couches ou d’autres produits d’hygiène, il leur appartient de fournir le ou les dits produits sans que cette situation n’influe sur la participation financière (pas de déduction).

3. Trousseau

Tout au long de l’année, votre enfant aura besoin :

  • De vêtements de rechange en quantité suffisante qu’il faut penser à renouveler, un sachet pour le linge sale ou souillé,
  • Lors des beaux jours et sur demande de l’équipe, un maillot de bain ou des couches piscine, un chapeau de soleil,
  • Par temps de neige, prévoir une combinaison, des moufles et des bottes de neige,
  • De chaussons ou chaussettes antidérapantes qui ne sont pas utilisés à l’extérieur pour les enfants ayant acquis la marche et qui devront être nettoyés régulièrement,
  • De son objet favori (doudou, objet transitionnel : s’il reste au multi-accueil, il devra être ramené, au minimum, une fois par semaine pour être lavé),
  • Si besoin 2 biberons et/ou un gobelet verseur,
  • 1 tétine qui reste au multi-accueil

TOUS LES EFFETS PERSONNELS DOIVENT IMPERATIVEMENT ETRE MARQUES AU NOM DE L’ENFANT ET RENOUVELLES SUIVANT LES BESOINS pour faciliter le travail de l’équipe

A chaque rentrée et/ou le 1er jour d’accueil, devra être fourni une seule fois :

  • 2 paquets de mouchoirs feuille à feuille,
  • 1 tube de crème pour le change (100 ml) non médicale pour les enfants n’ayant pas encore acquis la propreté,
  • 1 tube de crème solaire fermé, date de péremption longue,
  • 1 boite de sérum physiologique (en unidose) pour le lavage de nez.Le port de bijoux, y compris le collier d’ambre et les boucles d’oreilles, est interdit compte tenu des risques d’accident ou de perte éventuelle. Les petites barrettes sont interdites pour cause d’ingestion possible.

Les objets personnels (par exemple poussettes, cosy…) restent sous la responsabilité des familles.

En cas de perte ou de vol, l’Association ne pourra être tenue pour responsable.

IV. MALADIES

Les enfants malades ne sont pas admis en structure.Si l’enfant devait présenter à son arrivée des signes de maladie ou si les parents devaient signaler un certain nombre de symptômes observés avant l’arrivée, la responsable présente décidera seule d’accueillir ou non l’enfant. Il en est de même pour un retour de maladie prématuré.

Dans un contexte épidémique (gastro-entérite, grippe,….), ces mesures seront renforcées afin de limiter la propagation des germes et de transformer la structure en « unité de soins ».

 Si l’enfant présente une température supérieure ou égale à 38,5° et altérant son état général,  il ne pourra pas être accepté.

Si au courant de la journée, sa température devait grimper au-dessus de 38,5°, le personnel préviendra les parents et administrera un antipyrétique (paracétamol sous forme de suppositoire).

Si son état le nécessite ou si au bout d’une heure, la température reste supérieure ou égale à 38,5°,  les parents devront impérativement chercher leur enfant.

Lors de l’inscription, les parents devront signer une autorisation d’administration de paracétamol et de médicaments (voir les restrictions au § Administration des médicaments). L’enfant sera pesé dans la structure 3 fois par an afin d’ajuster la posologie des médicaments.

Les enfants atteints d’une maladie contagieuse ne pourront être accueillis qu’après la durée d’éviction requise et en fonction des protocoles établis par le médecin référent et la puéricultrice de la structure. Toute maladie contagieuse touchant les frères et sœurs ou proches de l’enfant devra être signalée.

 

VARICELLE Eviction jusqu’à ce que toutes les lésions visibles soient croûtées
GASTRO-ENTERITE Eviction jusqu’à ce que les symptômes aient complètement disparu
CONJONCTIVITE Retour dans la structure après 1 journée de traitement

 

Tout fait particulier ou incident doit être signalé à la responsable (hospitalisation de l’enfant, vaccination récente, pose de drains auriculaires, prise de médicaments, chute, bosse, hématome …).

Nous vous demandons de respecter ces modalités, d’être toujours joignables, d’une part pour le bien-être de votre enfant, d’autre part pour le respect des autres enfants accueillis ainsi que des autres parents qui appliquent le règlement mais aussi pour l’ensemble du personnel.

Le multi-accueil est un mode de garde que vous avez choisi, il est adapté à vos besoins mais ne devrait pas être une solution unique.

 ADMINISTRATION DES MEDICAMENTS

En cas de traitement, dîtes à votre médecin que votre enfant est accueilli au multi-accueil. Il vous prescrira des médicaments à donner uniquement matin et soir. Au multi-accueil, les médicaments ne seront administrés que par les infirmières. En leur absence, les parents sont autorisés à venir donner les médicaments à  leur enfant.

Les conditions ci-dessous devront être réunies :

  • La prescription médicale est obligatoire même pour l’homéopathie,
  • L’ordonnance correspondant au traitement doit être obligatoirement remise aux professionnelles,
  • Uniquement pour les médicaments à donner au multi-accueil, demandez à votre médecin une double prescription. Remettre à l’équipe les médicaments non entamés,
  • Le nom de l’enfant doit être mentionné sur les flacons et boîtes de médicaments ainsi que le dosage et les heures de prises.

Aucune automédication ne sera pratiquée au sein de la structure.

En cas d’urgence, le SAMU sera contacté.

Si nécessaire, un pédiatre vacataire agrée vient au multi-accueil dans le cadre de la surveillance sanitaire des enfants. La puéricultrice vous sollicitera pour un éventuel rendez-vous.

V. PERSONNEL

Le personnel recruté par l’association forme une équipe pluridisciplinaire :

  • D’une puéricultrice/Directrice
  • D’une infirmière/Directrice-adjointe
  • D’éducatrices de jeunes enfants
  • D’une assistante de direction
  • D’auxiliaires de puériculture
  • D’aides maternelles
  • De maitresses de maison

Les missions de chaque membre du personnel sont détaillées dans le projet d’établissement mis à disposition des parents et visible sur le site Web.

En cas d’absence de la directrice et de la directrice adjointe, l’éducatrice de jeunes enfants ou l’auxiliaire de puériculture assureront la continuité de la fonction de direction.

L’accueil de stagiaires et/ou d’apprenti (e) se fait régulièrement au sein de la structure.

VI. PLACE DES PARENTS

La fiche journalière permet un suivi régulier des activités de l’enfant. Les parents sont encouragés à la consulter, elle peut être la base d’un échange avec l’équipe afin de mieux partager le vécu journalier de l’enfant.

Les anniversaires, fêtes diverses sont également des moments privilégiés qui permettent d’échanger avec les professionnelles, mais aussi de partager des instants uniques dans le cadre de vie de l’enfant.

Lors de la mise en place des thèmes, l’équipe entretient avec les parents une collaboration active, par exemple, dans la demande de divers supports, matériels, objets … en lien avec le quotidien de l’enfant, visite d’un lieu de travail en relation au thème … Toutes idées sont les bienvenues.

Les panneaux d’affichage permettent une communication écrite interactive : toutes sortes d’articles (santé, éducation, pédagogie …), des informations diverses, les productions des enfants y sont affichées.

Une réunion annuelle parents/professionnelles est prévue dans chaque groupe : présentation de l’équipe, fonctionnement du service.

Une fois par an a lieu l’assemblée générale où est présenté le bilan de l’année civile écoulée : activités et budget. Les parents, en tant que membres de l’association, y sont conviés.

Le projet d’établissement est à disposition des parents. Il contient le projet social, le projet sanitaire et le projet éducatif. Il peut également être consulté sur le site Web.

VII. PHOTOS ET FILMS / SITE WEB

Lors de certaines activités dans ou en dehors de la structure, et uniquement avec l’autorisation des parents, l’équipe est amenée à photographier et/ou filmer les enfants.(Photos individuelles et/ou de groupe). Ces clichés pourront faire partie d’une illustration et/ou d’une exposition permettant aux parents de voir les enfants dans différents moments de la journée.

Ils pourront également être vus sur la partie sécurisée du site www.lesptitschoux.fr accessible par un mot de passe donné lors de l’inscription.

De même, les photos pourront venir enrichir un power point (réunion, AG …), un article de presse, le Blot’z notes, ainsi que les rapports des stagiaires.

VIII. EXCLUSIONS

L’exclusion peut être prononcée par le Conseil d’Administration dans les cas suivants :

  • non-respect du règlement de fonctionnement,
  • départs tardifs répétés d’un enfant après l’heure de fermeture de la structure,
  • absences répétées non excusées,
  • non-paiement des factures,
  • fausses déclarations.

 

 

Règlement de fonctionnement lu et approuvé par le Conseil d’Administration le 21/06/2018 et par la CAF le 07.05.2019

 

Ce règlement peut être modifié en fonction de l’évolution des règlementations institutionnelles et/ou des orientations du Conseil d’Administration de l’Association.